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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSP-PROJECT
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ARTOSPHERE L'ART DU SOUVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTOSPHERE L'ART DU SOUVENIR
BSP-PROJECT SARL

Numéro de dépôt :
3557889
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
ARTOSPHERE L\'ART DU SOUVENIR de BSP-PROJECT

Présentation de la marque ARTOSPHERE L'ART DU SOUVENIR

Déposée le 22 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSP-PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOSPHERE L'ART DU SOUVENIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSP-PROJECT domicilié(e) 1432 QUAI MARCEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 775 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSP-PROJECT domicilié(e) 1432 QUAI MARCEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOSPHERE L'ART DU SOUVENIR est expirée depuis le 22 février 2018.

BSP-PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : ROC MALO


BSP-PROJECT SARL - 1432 QUAI MARCEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 492775077


BSP-PROJECT - 1432 QUAI MARCEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le mage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.